Déposée le 21 mai 2010 par ADIL BOUARBI et AURELIA BONTRON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A DEAL JUST ELEGANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Les déposants sont ADIL BOUARBI domicilié(e) 6 RUE HENRY BORDEAUX - 74100 - ANNEMASSE - France et AURELIA BONTRON domicilié(e) 215 RUE DE LA SOUCE - 74970 - MARIGNIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADIL BOUARBI domicilié(e) 6 RUE HENRY BORDEAUX - 74100 - ANNEMASSE - France.
La marque A DEAL JUST ELEGANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A DEAL JUST ELEGANT est expirée depuis le 21 mai 2020.
ADIL BOUARBI a également déposé les autres marques suivantes : A-deal
ADIL BOUARBI - 6 RUE HENRY BORDEAUX - 74100 - ANNEMASSE - France
AURELIA BONTRON - 215 RUE DE LA SOUCE - 74970 - MARIGNIER - France
ADIL BOUARBI - 6 RUE HENRY BORDEAUX - 74100 - ANNEMASSE - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Inscription le 21 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547513 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-21
Inscription le 16 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567104 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-16
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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